Imprimer

http://www.puysaintpierre.fr/index.php

Éditeur

Mairie de Puy Saint Pierre

Adresse : 86 Route de Puy-Saint-Pierre, Le Pinet, 05100 PUY-SAINT-PIERRE

Tél : 04.92.21.09.45

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de publication : Vincent FAUBERT

Rédacteurs : Mairie de Puy-Saint-Pierre

Hébergeur

Heberg-24

2000 Route des Lucioles, 06410 BIOT

heberg-24.com

Commission Nationale Informatique & Libertés (CNIL)

Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL.

Droit d'accès au fichier informatisé

Tout utilisateur ayant déposé via ce site Internet, des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, en en faisant la demande par mail ou par courrier.

Informations mises à disposition

Les informations et communiqués publiés sur ce site sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place.

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du site de la Mairie de Puy-Saint-Pierre vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Licence de droit d'usage et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc).

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à un quelconque de ces droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.

Crédits photos : 

Conception : Zik&Grafiko

Graphisme : Mairie de Puy-Saint-Pierre, Atelier Itrane et Zik&Grafiko

Développement : Zik&Grafiko

Gestion des cookies

Advanced Cookies for Joomla

Pour mettre votre site en conformité avec le RGPD, demandez l'autorisation de vos utilisateurs pour déposer des cookies.

HOB France Services 

Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer des cookies dans votre terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons sont utilisés afin d’établir des statistiques de fréquentation anonymes de notre site afin d’améliorer l’intérêt de nos contenus et l’ergonomie de nos services. Ils ne recueillent pas d'informations nominatives vous concernant et ne servent pas à vous adresser de la publicité ciblée.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement du Cookie sur votre navigateur. Si vous souhaitez vous opposer au dépôt de ce Cookie, nous vous proposons d’activer les différentes options proposées par le module.

Charte graphique

Si vous êtes partenaire de notre Mairie et que vous souhaitez utiliser notre identité visuelle, vous pouvez consulter et télécharger nos outils sur la page "Charte graphique" de notre site.